- Vous êtes ici:
-
Accueil
-
/Conditions d'utilisation
Conditions d'utilisation
COPYRIGHTS
Le site www.tns-sofres.com appartient et est exploité par la société TNS Sofres SAS (ci-après "TNS Sofres"). La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site http://www.tns-sofres.com (ci-après "le Site"), sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à TNS Sofres ou font l’objet d'une autorisation d'utilisation.
Aucun élément tel que le contenu rédactionnel ou les photographies composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de TNS Sofres.
La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: "COPYRIGHT TNS SOFRES TOUS DROITS RÉSERVÉS". Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le Site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.
TNS Sofres se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
LIENS HYPERTEXTES
TNS Sofres est favorable à la création de liens hypertextes vers les pages de son site. De façon générale, tout lien établi à partir d'un autre site vers le site internet de TNS Sofres doit indiquer de façon claire à l'internaute qu'il est dirigé vers le site www.tns-sofres.com, en faisant notamment mention intégrale et visible de cette URL.
En outre, TNS Sofres se réserve le droit de demander la dissolution des liens dont il estimera qu'ils sont de nature à porter préjudice à son image ou à ses droits.